Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 septembre 1991 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DIRECTION DES HOPITAUX EN BUREAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 septembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 septembre 1991
Publié le26 septembre 1991
PublicationJORF n°225 du 26 septembre 1991
NORSPSG9102135A
IdentifiantJORFTEXT000000664774
RéférenceArrêté du 25 septembre 1991 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DIRECTION DES HOPITAUX EN BUREAUX, JO du 26 septembre 1991, NOR SPSG9102135AFac-similé du JO du 26 septembre 1991 →

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Fac-similé du JO du 26 septembre 1991 →

Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000664774, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).