Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 septembre 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 04-12-1990 RELATIF A LA MONTE PUBLIQUE DES ETALONS DES ESPECES CHEVALINE ET ASINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 octobre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 septembre 1991
Publié le8 octobre 1991
PublicationJORF n°235 du 8 octobre 1991
NORAGRH9102051A
IdentifiantJORFTEXT000000665027
RéférenceArrêté du 23 septembre 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 04-12-1990 RELATIF A LA MONTE PUBLIQUE DES ETALONS DES ESPECES CHEVALINE ET ASINE, JO du 8 octobre 1991, NOR AGRH9102051AFac-similé du JO du 8 octobre 1991 →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 4 décembre 1990 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000665027, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).