Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 septembre 1993 PORTANT MODIFICATION DE L'ANNEXE RELATIVE AUX EPREUVES DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 2EME DEGRE,OPTION BADMINTON

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 octobre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 septembre 1993
Publié le12 octobre 1993
PublicationJORF du 12 octobre 1993
NORMJSK9370180A
IdentifiantJORFTEXT000000665082
RéférenceArrêté du 13 septembre 1993 PORTANT MODIFICATION DE L'ANNEXE RELATIVE AUX EPREUVES DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 2EME DEGRE,OPTION BADMINTON, JO du 12 octobre 1993, NOR MJSK9370180ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 8 mai 1974 · modifie
Loi n°90-587 du 4 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000665082, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).