Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 avril 1977 CONDITIONS D'ADMISSION EN CYCLE DE FORMATION D'INGENIEURS DE L'ECOLE NATIONALE DES ARTS ET METIERS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 avril 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 avril 1977
Publié le27 avril 1977
PublicationJORF du 27 avril 1977, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000665524
RéférenceArrêté du 8 avril 1977 CONDITIONS D'ADMISSION EN CYCLE DE FORMATION D'INGENIEURS DE L'ECOLE NATIONALE DES ARTS ET METIERS, JO du 27 avril 1977Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 15 mars 1979 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000665524, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).