Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 août 1973 ORGANISATION DU BTS PODO-ORTHESISTE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 août 1973. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 août 1973
Publié le21 août 1973
PublicationJORF du 21 août 1973
IdentifiantJORFTEXT000000665887
RéférenceArrêté du 8 août 1973 ORGANISATION DU BTS PODO-ORTHESISTE, JO du 21 août 1973Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 5 juillet 1983 · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000665887, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).