Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 mai 1977 CONCOURS D'ADMISSION A L'ECOLE DE FORMATION DES OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DE L'ARMEE DE TERRE OUVERT AUX CANDIDATS TITULAIRES DU DIPLOME DE FIN DU PREMIER CYCLE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 mai 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 mai 1977
Publié le13 mai 1977
PublicationJORF du 13 mai 1977, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000666265
RéférenceArrêté du 2 mai 1977 CONCOURS D'ADMISSION A L'ECOLE DE FORMATION DES OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DE L'ARMEE DE TERRE OUVERT AUX CANDIDATS TITULAIRES DU DIPLOME DE FIN DU PREMIER CYCLE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, JO du 13 mai 1977Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 3 textes
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000666265, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).