Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 juillet 1974 DELIVRANCE DU BREVET SUPERIEUR D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE AUX CANDIDATS AYANT OBTENU UNE NOTE EGALE A 10 SUR 20 AU MOINS AU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (SECONDE PARTIE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 juillet 1974. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juillet 1974
Publié le13 juillet 1974
PublicationJORF du 13 juillet 1974
IdentifiantJORFTEXT000000666434
RéférenceArrêté du 1 juillet 1974 DELIVRANCE DU BREVET SUPERIEUR D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE AUX CANDIDATS AYANT OBTENU UNE NOTE EGALE A 10 SUR 20 AU MOINS AU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (SECONDE PARTIE), JO du 13 juillet 1974Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
Arrêté du 10 février 1977 · modifie
Arrêté du 29 juin 1979 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000666434, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).