Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 octobre 1993 RELATIF AUX MODALITES D'OBTENTION DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE,OPTION ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES ADAPTEES,PAR UN CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES AU COURS D'UNE FORMATION RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DES SPORTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 décembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 octobre 1993
Publié le10 décembre 1993
PublicationJORF du 10 décembre 1993
NORMJSK9370195A
IdentifiantJORFTEXT000000666996
RéférenceArrêté du 21 octobre 1993 RELATIF AUX MODALITES D'OBTENTION DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE,OPTION ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES ADAPTEES,PAR UN CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES AU COURS D'UNE FORMATION RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DES SPORTS, JO du 10 décembre 1993, NOR MJSK9370195ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Loi n°90-587 du 4 juillet 1990 · application
Arrêté du 30 novembre 1992 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000666996, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).