Journal officiel · Circulaire

Circulaire du 28 septembre 1966 COMPLETANT LA CIRCULAIRE NO 42 DU 7 AVRIL 1955 (GRUES AUTOMOTRICES SUR PNEUMATIQUES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 novembre 1966. Pas de version consolidée dans la base.

NatureCirculaire
Signé le28 septembre 1966
Publié le19 novembre 1966
PublicationJORF du 19 novembre 1966
IdentifiantJORFTEXT000000667325
RéférenceCirculaire du 28 septembre 1966 COMPLETANT LA CIRCULAIRE NO 42 DU 7 AVRIL 1955 (GRUES AUTOMOTRICES SUR PNEUMATIQUES), JO du 19 novembre 1966Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Circulaire du 7 avril 1955 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000667325, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).