Journal officiel · Décret

Décret du 1 mai 1897 INSTITUANT UNE MEDAILLE D'HONNEUR EN FAVEUR DES CANTONNIERS ET AGENTS INFERIEURS RESSORTISSANT AU MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS;

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 avril 1897. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le1er mai 1897
Publié le25 avril 1897
PublicationJORF du 25 avril 1897
IdentifiantJORFTEXT000000667386
RéférenceDécret du 1 mai 1897 INSTITUANT UNE MEDAILLE D'HONNEUR EN FAVEUR DES CANTONNIERS ET AGENTS INFERIEURS RESSORTISSANT AU MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS;, JO du 25 avril 1897Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
DECRET98-469 · modifie
ARRETE · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000667386, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).