Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 juillet 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 20-05-1986 RELATIF A LA FORMATION DES ELEVES INSTITUTEURS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 août 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 juillet 1989
Publié le4 août 1989
PublicationJORF du 4 août 1989
NORMENE8901731A
IdentifiantJORFTEXT000000668199
RéférenceArrêté du 28 juillet 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 20-05-1986 RELATIF A LA FORMATION DES ELEVES INSTITUTEURS, JO du 4 août 1989, NOR MENE8901731ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 20 mai 1986 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000668199, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).