Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 20 août 1991 RELATIF A L'ADMISSION DANS LES ECOLES PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT D'ERGOTHERAPEUTE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 août 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 31 août 1991
NatureArrêté
Signé le20 août 1991
Publié le31 août 1991
PublicationJORF n°203 du 31 août 1991
NORSPSP9101908A
IdentifiantJORFTEXT000000668216
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Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 23 décembre 1987 · modifie
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