Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 octobre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 27-02-1985 RELATIF A L'ORGANISATION,AUX PROGRAMMES ET AUX EPREUVES DES CONCOURS DE RECRUTEMENT D'ASSISTANTS DES HOPITAUX DES ARMEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 octobre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 octobre 1993
Publié le19 octobre 1993
PublicationJORF du 19 octobre 1993
NORDEFP9302022A
IdentifiantJORFTEXT000000668471
RéférenceArrêté du 4 octobre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 27-02-1985 RELATIF A L'ORGANISATION,AUX PROGRAMMES ET AUX EPREUVES DES CONCOURS DE RECRUTEMENT D'ASSISTANTS DES HOPITAUX DES ARMEES, JO du 19 octobre 1993, NOR DEFP9302022ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000668471, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).