Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 mars 1977 COMPLETE LA LISTE DES MALADIES DES ABEILLES FIXEE A L'ARRETE DU 5 JANVIER 1957 PAR LA VARROASE DANS LE MODELE DE CERTIFICAT ANNEXE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 avril 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 mars 1977
Publié le8 avril 1977
PublicationJORF du 8 avril 1977
IdentifiantJORFTEXT000000669139
RéférenceArrêté du 8 mars 1977 COMPLETE LA LISTE DES MALADIES DES ABEILLES FIXEE A L'ARRETE DU 5 JANVIER 1957 PAR LA VARROASE DANS LE MODELE DE CERTIFICAT ANNEXE, JO du 8 avril 1977Légifrance →

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Arrêté du 5 janvier 1957 · modifie
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