Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 17 mars 1978 RELATIVES A LA RACE DU CHEVAL CAMARGUE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 avril 1978. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le17 mars 1978
Publié le16 avril 1978
PublicationJORF du 16 avril 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000671474
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge