Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 septembre 1978 MODIFICATION DE L'ARTICLE 1ER DE L'ARRETE DU 20 JUILLET 1976 (CLASSEMENT DES AGENTS DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 septembre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 septembre 1978
Publié le27 septembre 1978
PublicationJORF du 27 septembre 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000671711
RéférenceArrêté du 8 septembre 1978 MODIFICATION DE L'ARTICLE 1ER DE L'ARRETE DU 20 JUILLET 1976 (CLASSEMENT DES AGENTS DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS), JO du 27 septembre 1978Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 20 juillet 1976 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000671711, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).