Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 novembre 1978 PROROGATION DE L'ARRETE DU 12 JUIN 1973 RELATIF AUX EXAMENS SPECIFIQUES DES BREVETS D'ETAT DE MONITEUR, D'ENTRAINEUR ET D'ENTRAINEUR-INSTRUCTEUR DE FOOTBALL JUSQU'AU 1 JANVIER 1981

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 décembre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 novembre 1978
Publié le17 décembre 1978
PublicationJORF du 17 décembre 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000672224
RéférenceArrêté du 27 novembre 1978 PROROGATION DE L'ARRETE DU 12 JUIN 1973 RELATIF AUX EXAMENS SPECIFIQUES DES BREVETS D'ETAT DE MONITEUR, D'ENTRAINEUR ET D'ENTRAINEUR-INSTRUCTEUR DE FOOTBALL JUSQU'AU 1 JANVIER 1981, JO du 17 décembre 1978Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000672224, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).