Journal officiel · Décret

Décret du 16 mai 1959 PROROGEANT ET MODIFIANT LES DISPOSITIONS DU DECRET DU 28-11-1955 INSTITUANT UN GROUPE II "BIS" A LA SECTION DES SCIENCES DU CONCOURS COMMUN AUX CANDIDATS A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE ET AUX BOURSES DE LICENCE ET D'AGREGATION PRES LES FACULTES DES SCIENCES ET DES LETTRES DES UNIVERSITES DE PARIS OU DES DEPARTEMENTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 mai 1959. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le16 mai 1959
Publié le17 mai 1959
PublicationJORF du 17 mai 1959
IdentifiantJORFTEXT000000672977
RéférenceDécret du 16 mai 1959 PROROGEANT ET MODIFIANT LES DISPOSITIONS DU DECRET DU 28-11-1955 INSTITUANT UN GROUPE II "BIS" A LA SECTION DES SCIENCES DU CONCOURS COMMUN AUX CANDIDATS A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE ET AUX BOURSES DE LICENCE ET D'AGREGATION PRES LES FACULTES DES SCIENCES ET DES LETTRES DES UNIVERSITES DE PARIS OU DES DEPARTEMENTS, JO du 17 mai 1959Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret du 28 novembre 1955 · modifie
Cité par 1 texte
Décret n°60-742 du 25 juillet 1960 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000672977, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).