Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 juillet 1973 COORDINATION DES DEPARTEMENTS DES DIFFERENTS INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 juillet 1973. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 juillet 1973
Publié le22 juillet 1973
PublicationJORF du 22 juillet 1973
IdentifiantJORFTEXT000000673045
RéférenceArrêté du 10 juillet 1973 COORDINATION DES DEPARTEMENTS DES DIFFERENTS INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE, JO du 22 juillet 1973Légifrance →

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Cité par 3 textes
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000673045, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).