Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 décembre 1983 INSTITUTION DANS DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT AGRICOLES PUBLICS D'EXPERIMENTATIONS PEDAGOGIQUES DANS DIVERS FORMATIONS: BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 janvier 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 décembre 1983
Publié le22 janvier 1984
PublicationJORF du 22 janvier 1984
IdentifiantJORFTEXT000000674083
RéférenceArrêté du 27 décembre 1983 INSTITUTION DANS DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT AGRICOLES PUBLICS D'EXPERIMENTATIONS PEDAGOGIQUES DANS DIVERS FORMATIONS: BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE, JO du 22 janvier 1984Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 29 juillet 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000674083, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).