Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 janvier 1984 PROGRAMME D'INSTRUCTION ET REGIME DE L'EXAMEN POUR L'OBTENTION DU BREVET ET DE LA LICENCE DE BASE DE PILOTE D'AVION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 mars 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 janvier 1984
Publié le16 mars 1984
PublicationJORF du 16 mars 1984, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000674085
RéférenceArrêté du 12 janvier 1984 PROGRAMME D'INSTRUCTION ET REGIME DE L'EXAMEN POUR L'OBTENTION DU BREVET ET DE LA LICENCE DE BASE DE PILOTE D'AVION, JO du 16 mars 1984Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 28 octobre 1987 · modifie
Arrêté · modifie
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000674085, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).