Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 mars 1980 EXAMEN DE FORMATION COMMUNE DU BREVET D'ETAT A 3 DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF:

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 avril 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 mars 1980
Publié le12 avril 1980
PublicationJORF du 12 avril 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000674841
RéférenceArrêté du 11 mars 1980 EXAMEN DE FORMATION COMMUNE DU BREVET D'ETAT A 3 DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF:, JO du 12 avril 1980Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 8 mai 1974 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000674841, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).