Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 11 septembre 1981 HOMOLOGATION DES MATIERES FERTILISANTES ET DES SUPPORTS DE CULTURE (DEMANDE D'HOMOLOGATION)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 octobre 1981. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le11 septembre 1981
Publié le2 octobre 1981
PublicationJORF du 2 octobre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000676569
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge