Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 septembre 1981 PROGRAMME ET HORAIRES DES DEPARTEMENTS DE GESTION DES ENTREPRISES ET DES ADMINISTRATIONS DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 octobre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 septembre 1981
Publié le6 octobre 1981
PublicationJORF du 6 octobre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000676582
RéférenceArrêté du 25 septembre 1981 PROGRAMME ET HORAIRES DES DEPARTEMENTS DE GESTION DES ENTREPRISES ET DES ADMINISTRATIONS DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE, JO du 6 octobre 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 3 août 1977 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 9 août 1988 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000676582, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).