Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 25 février 1982 CONDITIONS D'AVANCEMENT DES SOUS-ARCHIVISTE PRINCIPAL, SOUS-ARCHIVISTE, SOUS-ARCHIVISTE CHEF, SOUS-BIBLIOTHECAIRE PRINCIPAL, SOUS-BIBLIOTHECAIRE, SOUS BIBLIOTHECAIRE CHEF
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 avril 1982. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le25 février 1982
Publié le6 avril 1982
PublicationJORF du 6 avril 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000677266
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 5 novembre 1959 · modifie