Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 juillet 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 15-01-1985 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LES DEPARTEMENTS DE LA DORDOGNE,DE LA GIRONDE,DES LANDES,DE LOT-ET-GARONNE ET DES PYRENEES-ATLANTIQUES EN CE QUI CONCERNE LES MESURES APPLICABLES EN LOT-ET-GARONNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 juillet 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 juillet 1985
Publié le31 juillet 1985
PublicationJORF du 31 juillet 1985
IdentifiantJORFTEXT000000679083
RéférenceArrêté du 11 juillet 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 15-01-1985 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LES DEPARTEMENTS DE LA DORDOGNE,DE LA GIRONDE,DES LANDES,DE LOT-ET-GARONNE ET DES PYRENEES-ATLANTIQUES EN CE QUI CONCERNE LES MESURES APPLICABLES EN LOT-ET-GARONNE, JO du 31 juillet 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 15 janvier 1985 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 12 août 1991 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000679083, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).