Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 juillet 1985 RELATIF A DES ALLEGEMENTS DE LA FORMATION POUR L'OBTENTION DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DE L'OPTION SKI ALPIN

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 août 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 juillet 1985
Publié le8 août 1985
PublicationJORF du 8 août 1985
IdentifiantJORFTEXT000000679555
RéférenceArrêté du 22 juillet 1985 RELATIF A DES ALLEGEMENTS DE LA FORMATION POUR L'OBTENTION DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DE L'OPTION SKI ALPIN, JO du 8 août 1985Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 18 octobre 1984 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000679555, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).