Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 octobre 1987 FIXANT LES PROGRAMMES DES CONCOURS DE RECRUTEMENT D'INGENIEURS,DE PERSONNELS TECHNIQUES ET D'ADMINISTRATION DE LA RECHERCHE A L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE (INRETS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 octobre 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 octobre 1987
Publié le30 octobre 1987
PublicationJORF du 30 octobre 1987
NORRESZ8700569A
IdentifiantJORFTEXT000000680326
RéférenceArrêté du 15 octobre 1987 FIXANT LES PROGRAMMES DES CONCOURS DE RECRUTEMENT D'INGENIEURS,DE PERSONNELS TECHNIQUES ET D'ADMINISTRATION DE LA RECHERCHE A L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE (INRETS), JO du 30 octobre 1987, NOR RESZ8700569ALégifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000680326, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).