Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 décembre 1985 MODIFIANT L'ARRETE MINISTERIEL DU 15-01-1985 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LES DEPARTEMENTS DE LA DORDOGNE,DE LA GIRONDE,DES LANDES,DU LOT-ET-GARONNE ET DES PYRENEES-ATLANTIQUES EN CE QUI CONCERNE LES MESURES APPLICABLES EN GIRONDE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 janvier 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 décembre 1985
Publié le5 janvier 1986
PublicationJORF du 5 janvier 1986
IdentifiantJORFTEXT000000680750
RéférenceArrêté du 20 décembre 1985 MODIFIANT L'ARRETE MINISTERIEL DU 15-01-1985 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LES DEPARTEMENTS DE LA DORDOGNE,DE LA GIRONDE,DES LANDES,DU LOT-ET-GARONNE ET DES PYRENEES-ATLANTIQUES EN CE QUI CONCERNE LES MESURES APPLICABLES EN GIRONDE, JO du 5 janvier 1986Légifrance →

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Arrêté du 15 janvier 1985 · modifie
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