Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 mai 1985 FIXANT LA LISTE DES TITRES ADMIS EN EQUIVALENCE DU DIPLOME D'ETUDES ET DE RECHERCHES EN BIOLOGIE HUMAINE OU DU DOCTORAT EN BIOLOGIE HUMAINE POUR L'APPLICATION DE L'ART. 48 DU DECRET 84135 DU 24-02-1984

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 juillet 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 mai 1985
Publié le19 juillet 1985
PublicationJORF du 19 juillet 1985
IdentifiantJORFTEXT000000681890
RéférenceArrêté du 23 mai 1985 FIXANT LA LISTE DES TITRES ADMIS EN EQUIVALENCE DU DIPLOME D'ETUDES ET DE RECHERCHES EN BIOLOGIE HUMAINE OU DU DOCTORAT EN BIOLOGIE HUMAINE POUR L'APPLICATION DE L'ART. 48 DU DECRET 84135 DU 24-02-1984, JO du 19 juillet 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 · application
Arrêté du 23 mai 1984 · abroge
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000681890, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).