Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 juillet 1988 RELATIF A L'ENRICHISSEMENT DU VOCABULAIRE DE LA TELEDETECTION AEROSPATIALE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 septembre 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 9 septembre 1988
NatureArrêté
Signé le26 juillet 1988
Publié le9 septembre 1988
PublicationJORF du 9 septembre 1988
NORMENU8801216A
IdentifiantJORFTEXT000000681929
RéférenceArrêté du 26 juillet 1988 RELATIF A L'ENRICHISSEMENT DU VOCABULAIRE DE LA TELEDETECTION AEROSPATIALE, JO du 9 septembre 1988, NOR MENU8801216ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000681929, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).