Journal officiel · Décret

Décret n°60-404 du 22 avril 1960 MODIFIANT LE DECRET DU 29-07-1958 PORTANT CREATION D'UNE LICENCE D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHEOLOGIE DANS LES FACULTES DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 avril 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le22 avril 1960
Publié le28 avril 1960
PublicationJORF du 28 avril 1960
IdentifiantJORFTEXT000000685317
RéférenceDécret n°60-404 du 22 avril 1960 MODIFIANT LE DECRET DU 29-07-1958 PORTANT CREATION D'UNE LICENCE D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHEOLOGIE DANS LES FACULTES DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES, JO du 28 avril 1960Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°58-665 du 29 juillet 1958 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000685317, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).