Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 juin 1991 MODIFIANT LES CONDITIONS D'ADMISSION A LA FORMATION INITIALE DE L'ECOLE D'INGENIEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 juillet 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 juin 1991
Publié le10 juillet 1991
PublicationJORF n°159 du 10 juillet 1991
NORPTTS9100180A
IdentifiantJORFTEXT000000685879
RéférenceArrêté du 20 juin 1991 MODIFIANT LES CONDITIONS D'ADMISSION A LA FORMATION INITIALE DE L'ECOLE D'INGENIEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS, JO du 10 juillet 1991, NOR PTTS9100180AFac-similé du JO du 10 juillet 1991 →

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Arrêté du 7 mars 1980 · modifie
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