Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 juillet 1991 PORTANT ABROGATION DE L'ARRETE DU 07-05-1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DU TARN

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 juillet 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 juillet 1991
Publié le19 juillet 1991
PublicationJORF n°167 du 19 juillet 1991
NORAGRG9101387A
IdentifiantJORFTEXT000000686120
RéférenceArrêté du 3 juillet 1991 PORTANT ABROGATION DE L'ARRETE DU 07-05-1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DU TARN, JO du 19 juillet 1991, NOR AGRG9101387AFac-similé du JO du 19 juillet 1991 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 19 juillet 1991 →

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Arrêté du 7 mai 1991 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000686120, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).