Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 février 1990 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES D'USINAGE A DEUX OPTIONS: OPTION OPERATEUR-REGLEUR EN SYSTEMES D'USINAGE ET OPTION DECOLLETAGE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 février 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er février 1990
Publié le14 février 1990
PublicationJORF n°38 du 14 février 1990
NORMENL8903084A
IdentifiantJORFTEXT000000686583
RéférenceArrêté du 1 février 1990 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES D'USINAGE A DEUX OPTIONS: OPTION OPERATEUR-REGLEUR EN SYSTEMES D'USINAGE ET OPTION DECOLLETAGE, JO du 14 février 1990, NOR MENL8903084AFac-similé du JO du 14 février 1990 →

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Fac-similé du JO du 14 février 1990 →

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 27 août 1985 · application
Décret n°87-851 du 19 octobre 1987 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000686583, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).