Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 février 1989 FIXANT LES EPREUVES DE L'EXAMEN DE FORMATION SPECIFIQUE DU 1ER DEGRE DU BREVET D'ETAT A TROIS DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF,OPTION SPORT POUR HANDICAPES PHYSIQUES ET SENSORIELS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 mars 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 février 1989
Publié le21 mars 1989
PublicationJORF du 21 mars 1989
NORMENK8970034A
IdentifiantJORFTEXT000000687509
RéférenceArrêté du 23 février 1989 FIXANT LES EPREUVES DE L'EXAMEN DE FORMATION SPECIFIQUE DU 1ER DEGRE DU BREVET D'ETAT A TROIS DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF,OPTION SPORT POUR HANDICAPES PHYSIQUES ET SENSORIELS, JO du 21 mars 1989, NOR MENK8970034ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 8 mai 1974 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000687509, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).