Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 juin 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 23-03-1993 RELATIF A LA PROCEDURE D'INSCRIPTION SUR LES LISTES DE QUALIFICATION AUX FONCTIONS DE MAITRE DE CONFERENCES PAR UNE COMMISSION DE GROUPE (ANNEE 1993)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 juin 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 juin 1993
Publié le9 juin 1993
PublicationJORF n°131 du 9 juin 1993
NORRESM9300498A
IdentifiantJORFTEXT000000687861
RéférenceArrêté du 3 juin 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 23-03-1993 RELATIF A LA PROCEDURE D'INSCRIPTION SUR LES LISTES DE QUALIFICATION AUX FONCTIONS DE MAITRE DE CONFERENCES PAR UNE COMMISSION DE GROUPE (ANNEE 1993), JO du 9 juin 1993, NOR RESM9300498AFac-similé du JO du 9 juin 1993 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 9 juin 1993 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 · application
Arrêté du 23 mars 1993 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000687861, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).