Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 mars 1994 FIXANT LES EPREUVES DE LA PARTIE SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE,OPTION BOBSLEIGH

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 mars 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 mars 1994
Publié le26 mars 1994
PublicationJORF du 26 mars 1994
NORMJSK9470038A
IdentifiantJORFTEXT000000688719
RéférenceArrêté du 16 mars 1994 FIXANT LES EPREUVES DE LA PARTIE SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE,OPTION BOBSLEIGH, JO du 26 mars 1994, NOR MJSK9470038ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA3

Arrêté du 8 mai 1974 · modifie
Loi n°90-587 du 4 juillet 1990 · application
Arrêté du 30 novembre 1992 · application
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