Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 avril 1987 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 17-06-1975 RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 avril 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 avril 1987
Publié le23 avril 1987
PublicationJORF du 23 avril 1987
NORINDM8700245A
IdentifiantJORFTEXT000000688883
RéférenceArrêté du 13 avril 1987 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 17-06-1975 RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI, JO du 23 avril 1987, NOR INDM8700245ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 17 juin 1975 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000688883, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).