Journal officiel · Décret

Décret n°85-716 du 12 juillet 1985 MODIFIANT LES DECRETS 60742 DU 15-07-1960 PORTANT REORGANISATION DU CONCOURS D'ENTREE A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE ET 60743 DU 25-07-1960 PORTANT REORGANISATION DU CONCOURS D'ENTREE A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE JEUNES FILLES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 juillet 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le12 juillet 1985
Publié le16 juillet 1985
PublicationJORF du 16 juillet 1985
IdentifiantJORFTEXT000000689009
RéférenceDécret n°85-716 du 12 juillet 1985 MODIFIANT LES DECRETS 60742 DU 15-07-1960 PORTANT REORGANISATION DU CONCOURS D'ENTREE A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE ET 60743 DU 25-07-1960 PORTANT REORGANISATION DU CONCOURS D'ENTREE A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE JEUNES FILLES, JO du 16 juillet 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°60-743 du 25 juillet 1960 · modifie
Décret n°60-742 du 25 juillet 1960 · modifie
Cité par 1 texte
Décret n°69-222 du 6 mars 1969 - art. 77 (V)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000689009, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).