Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 mai 1986 PORTANT ORGANISATION,HORAIRES ET CONTENUS DES ENSEIGNEMENTS DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET DE TERMINALE DES LYCEES CONDUISANT AU BREVET DE TEHNICIEN EQUIPEMENT TECHNIQUE-ENERGIE (BATIMENT-INDUSTRIE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 juin 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 mai 1986
Publié le15 juin 1986
PublicationJORF du 15 juin 1986
IdentifiantJORFTEXT000000689073
RéférenceArrêté du 29 mai 1986 PORTANT ORGANISATION,HORAIRES ET CONTENUS DES ENSEIGNEMENTS DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET DE TERMINALE DES LYCEES CONDUISANT AU BREVET DE TEHNICIEN EQUIPEMENT TECHNIQUE-ENERGIE (BATIMENT-INDUSTRIE), JO du 15 juin 1986Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 20 mai 1987 · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000689073, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).