Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 mai 1989 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 21-06-1985 RELATIF AU DIPLOME D'ASPIRANT-GUIDE DU BREVET D'ETAT D'ALPINISME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 mai 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 mai 1989
Publié le31 mai 1989
PublicationJORF du 31 mai 1989
NORMENK8970066A
IdentifiantJORFTEXT000000690659
RéférenceArrêté du 12 mai 1989 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 21-06-1985 RELATIF AU DIPLOME D'ASPIRANT-GUIDE DU BREVET D'ETAT D'ALPINISME, JO du 31 mai 1989, NOR MENK8970066ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 21 juin 1985 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000690659, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).