Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 septembre 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 27-01-1986 PORTANT CREATION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE,OPTION INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES ET BIOTECHNOLOGIES,EXPERIMENTAL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 octobre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 septembre 1991
Publié le17 octobre 1991
PublicationJORF n°243 du 17 octobre 1991
NORAGRE9102053A
IdentifiantJORFTEXT000000690939
RéférenceArrêté du 23 septembre 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 27-01-1986 PORTANT CREATION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE,OPTION INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES ET BIOTECHNOLOGIES,EXPERIMENTAL, JO du 17 octobre 1991, NOR AGRE9102053AFac-similé du JO du 17 octobre 1991 →

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Arrêté du 27 janvier 1986 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000690939, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).