Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 septembre 1982 IL EST INSTITUE UNE AGREGATION D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 septembre 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 septembre 1982
Publié le30 septembre 1982
PublicationJORF du 30 septembre 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000691833
RéférenceArrêté du 24 septembre 1982 IL EST INSTITUE UNE AGREGATION D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE, JO du 30 septembre 1982Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000691833, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).