Journal officiel · Décret

Décret n°60-616 du 28 juin 1960 CONCOURS POUR L'OBTENTION DES TITRES DE PHARMACIENS CHIMISTES, MEDECINS, CHIRURGIENS ET SPECIALISTES DES HOPITAUX DE L'ARMEE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juin 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le28 juin 1960
Publié le30 juin 1960
PublicationJORF du 30 juin 1960
IdentifiantJORFTEXT000000692532
RéférenceDécret n°60-616 du 28 juin 1960 CONCOURS POUR L'OBTENTION DES TITRES DE PHARMACIENS CHIMISTES, MEDECINS, CHIRURGIENS ET SPECIALISTES DES HOPITAUX DE L'ARMEE, JO du 30 juin 1960Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n°58-325 du 22 mars 1958 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000692532, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).