Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°90-18 du 18 décembre 1989 DE LA COMMISSION NO 9018 PORTANT ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DE L'ANNEXE DE LA DIRECTIVE 88320 CEE CONCERNANT L'INSPECTION ET LA VERIFICATION DES BONNES PRATIQUES DE LABORATOIRE (BPL)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 janvier 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le18 décembre 1989
Publié le13 janvier 1990
PublicationJOCE du 13 janvier 1990
NOR390L0018
IdentifiantJORFTEXT000000697585
RéférenceDirective Européenne n°90-18 du 18 décembre 1989 DE LA COMMISSION NO 9018 PORTANT ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DE L'ANNEXE DE LA DIRECTIVE 88320 CEE CONCERNANT L'INSPECTION ET LA VERIFICATION DES BONNES PRATIQUES DE LABORATOIRE (BPL), JO du 13 janvier 1990, NOR 390L0018Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°88-320 du 9 juin 1988 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000697585, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).