Journal officiel · Décret

Décret du 13 juin 1984 M. PFEIFFER LUCIEN EST NOMME PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNION DE BANQUES A PARIS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juin 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le13 juin 1984
Publié le17 juin 1984
PublicationJORF du 17 juin 1984
IdentifiantJORFTEXT000000698737
RéférenceDécret du 13 juin 1984 M. PFEIFFER LUCIEN EST NOMME PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNION DE BANQUES A PARIS, JO du 17 juin 1984Légifrance →

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Décret du 5 novembre 1870 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000698737, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).