Journal officiel · Instructioneuro

Instructioneuro du 24 janvier 1952 MODIFICATION DE LA CIRCULAIRE DU 8 NOVEMBRE 1949 SUR L'APPLICATION DU DECRET DU 16 SEPTEMBRE 1949 RELATIF A L'UTILISATION DE L'ENERGIE THERMIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 janvier 1952. Pas de version consolidée dans la base.

NatureInstructioneuro
Signé le24 janvier 1952
Publié le27 janvier 1952
PublicationJORF du 27 janvier 1952
IdentifiantJORFTEXT000000701680
RéférenceInstructioneuro du 24 janvier 1952 MODIFICATION DE LA CIRCULAIRE DU 8 NOVEMBRE 1949 SUR L'APPLICATION DU DECRET DU 16 SEPTEMBRE 1949 RELATIF A L'UTILISATION DE L'ENERGIE THERMIQUE, JO du 27 janvier 1952Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

du 8 novembre 1949 · modifie
Cité par 1 texte
Circulaire du 18 octobre 1965 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000701680, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).