Article (sans numéro) JORFARTI000001506219
En qualité de membres élus
Collège A1
M. Bourre (Jean-Marie). M. Leger (Jean). Mme Sasportes (Marilyne). M. Tambourin (Pierre).
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 14 mai 1991 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 mai 1991. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le14 mai 1991
Publié le17 mai 1991
PublicationJORF n°114 du 17 mai 1991
AutoritéMINISTERE DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORRESY9100268A
IdentifiantJORFTEXT000000709567
Par arrêté du ministre de la recherche et de la technologie et du ministre délégué à la santé en date du 14 mai 1991, sont nommés membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil:
Article (sans numéro) JORFARTI000001351971
Collège A2
M. Bernard (Alain). M. Demaille (Jacques). M. Louisot (Pierre). M. Paillard (Michel).
Article (sans numéro) JORFARTI000002317963
Collège B1
Mme Breton (Monique). M. Colle (Allain). M. Cuche (Jean-Louis). M. Peschanski (Marc).
Article (sans numéro) JORFARTI000002086179
Collège B2
M. Carayon (Pierre). M. Follezou (Jean-Yves).
Article (sans numéro) JORFARTI000001544187
Collège C
Mme Edouard (Claude). M. Favier (François). M. Kornprobst (Michel). M. Vitiello (Sergio).
Article (sans numéro) JORFARTI000001544188
En qualité de membres nommés sur désignation
du ministre de la recherche et de la technologie
Collège A1
M. Aunis (Dominique). M. Jordan (Bertrand). M. Martin (Jean-Louis).
Article (sans numéro) JORFARTI000001891780
Collège A2
M. Amiel (Claude).
Article (sans numéro) JORFARTI000002124561
Collège B1
M. Drillien (Robert). M. Rosa (Frédéric).
Article (sans numéro) JORFARTI000002317964
En qualité de membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège A1
M. Ducimetiere (Pierre). Mme Herzlich (Claudine). M. de Pouvourville (Gérard).
Article (sans numéro) JORFARTI000001930644
Collège A2
M. Berthelot (Pierre). M. Cros (Jean).
Article (sans numéro) JORFARTI000001544189
Collège B2
Mme Fischer (Anne-Marie).
Article (sans numéro) JORFARTI000001738197
La période d'exercice des membres nommés ci-dessus est fixée à quatre ans et prend effet le 3 juin 1991.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 23 mai 1990 · application