Article (sans numéro) JORFARTI000000971227
Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhin-Meuse à compter du 26 août 1993 :
Représentants des réglons
ALSACE
Titulaire : M. Heider (Jean-Paul).
Suppléant : M. Muller (Xavier).
CHAMPAGNE-ARDENNE
Titulaire : M. Berchet (Georges).
Suppléant : M. Baillet (Guy).
LORRAINE
Titulaire : M. Beguin (Daniel).
Suppléant : M. Ferrari (André).
Représentants des départements
ALSACE
Bas-Rhin
Titulaire : M. Schmitt (Gaston).
Suppléant : M.
Titulaire : M. Schreiner.
Suppléant : M. Vonau.
Titulaire : M. Wirth.
Suppléant : M. Westphal.
Haut-Rhin
Titulaire : M. Egler (Pierre).
Suppléant : M. Bianchi (André).
Titulaire : M. Meyer (Gilbert).
Suppléant : M. Diebolt (Marcel).
Titulaire : M. With (Rémy).
Suppléant : M. Schmitt (Jean-Paul).
CHAMPAGNE-ARDENNE
Ardennes
Titulaire : M. Sourdille (Jacques).
Suppléant : M. Tassin (Pierre).
LORRAINE
Meurthe-et-Moselle
Titulaire : M. Marchal (Jacques).
Suppléant : M. Cossin (Jean-Louis).
Titulaire : M. Vallin (Jacques).
Suppléant : M. Gossot (Jacques).
Meuse
Titulaire : M. Namy.
Suppléant : M. Roy.
Moselle
Titulaire : M. Leroy (Philippe).
Suppléant : M. Semin.
Titulaire : M. Grosse.
Suppléant : M. Warhouver.
Titulaire : M. Hoellinger.
Suppléant : Mme Diebold.
Vosges
Titulaire : M. Voilquin (Hubert).
Suppléant : M. Bedel (Roland).
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire : M. Klingenfus (Pierre).
Suppléant : M. Maulpoix (Marceau).
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Gavini (Sampiero).
Suppléant : M. Imbery (Roger).
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l’eau
Titulaire : Mme Trautmann (Catherine).
Suppléant : M. Muller (Jean-Paul).
Autres
Titulaire : M. Alemani (Jean).
Suppléant : M. Dose (François).
Titulaire : M. Gaillard (Claude).
Suppléant : M. Eckenspieller (Daniel).
Représentants des différentes catégories d’usagers
Agriculture
Titulaire : M. Sesmat (Louis).
Suppléant : M. Habig (Michel).
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire : M. Carabin (Marcel).
Suppléant : M. Boltz (Georges).
Titulaire : M. Beneville (Pierre).
Suppléant : M. Salvèque (Pierre).
Titulaire : M. Rousseau (Jean).
Suppléant : M. Leneveux (Maurice).
Batellerie
Titulaire : M. Meistermann (Claude).
Suppléant : M. Criqui (Gérard).
Industrie
Industries sidérurgiques
Titulaire : M. Remery (André).
Suppléant : M. Poncin (Georges).
Industries chimiques
Titulaire : M. Carolus (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Thillier (Robert).
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire : M. Aubertel (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Schmith (Hubert).
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire : M. Notardonato (Jacky).
Suppléant : M. Chevignard (Hervé).
Titulaire : M. Vandamme (Pierre).
Suppléant : M. Eastes (Richard).
Industries du sel
Titulaire : M. Bains (Didier).
Suppléant : M. Schreiber (Henri).
Industries textiles
Titulaire : M. Muller (Pierre).
Suppléant : M. Larger (Antoine).
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Titulaire : M. Fallouey (Yves).
Suppléant : M. Toffolini (Philippe).
Titulaire : M. Etienne (Gaston).
Suppléant : M. Schott (Marcel).
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d’intérêts collectifs agricoles
Titulaire : M. Ducastelle (Alain).
Suppléant : M. Cross (Patrick).
Producteurs d’électricité
Titulaire : M. Bouger (Jean).
Suppléant : M. Bourgin (François).
Distributeurs d’eau
Titulaire : M. de Bisschop (Roland).
Suppléant : M. Saint-Laurent (Gérard).
Consommateurs d’eau
Titulaire : M. Meyer (Marc).
Suppléant : M. Barlier (Jean).
Associations de protection de la nature
Titulaire : M. Carbiener (Roland).
Suppléant : M. Barbier (Patrick).
Titulaire : M. Willaume (Laurent).
Suppléant : M. Guilibei (Laurent).
Personnes compétentes
Titulaire : M. Seguin (Philippe).
Suppléant : M. Duc (Michel).
Titulaire : M. Pelt (Jean-Marie).
Suppléant : M. Burkard (Gérard).
Représentants de l’Est
Au titre des ministères respectivement chargés de L’environnement
Titulaire : le directeur régional de l’environnement de la région Lorraine, délégué de bassin Rhin-Meuse.
Suppléant : l’adjoint du directeur régional de l’environnement de la région Lorraine, délégué de bassin Rhin-Meuse.
La santé
Titulaire : l’ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique.
Suppléant : l’ingénieur départemental du génie sanitaire du Bas-Rhin.
L’industrie
Titulaire : le directeur régional de l’industrie, de la recherche et de l’environnement de la région Lorraine.
Suppléant : le directeur régional de l’industrie, de la recherche et de l’environnement de la région Alsace.
L’économie
Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Lorraine.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Lorraine.
L’équipement et l’aménagement du territoire
Titulaire : le coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale n° 8.
Suppléant : le directeur régional de l’équipement de Lorraine.
Les transports
Titulaire : le chef des 29e et 33e circonscriptions d’inspection des services de navigation.
Suppléant : le chef des 28e et 30e circonscriptions d’inspection des services de navigation.
La jeunesse et les sports
Titulaire : le directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Lorraine.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Lorraine.
Les affaires étrangères
Titulaire : le sous-directeur de la cellule environnement à la direction des affaires économiques et financières.
Suppléant : le représentant du sous-directeur de la cellule environnement à la direction des affaires économiques et financières.
Préfets
Le préfet de la région Alsace.
Le préfet de la région Champagne-Ardenne.
Le préfet de la région Lorraine.
Représentants des milieux socioprofessionnels
Sur proposition du comité économique et social de la région Alsace
Titulaire : M. Wicker (André).
Suppléant : M. Strebler (Jean-Claude).
Sur proposition du comité économique et social de la région Champagne-Ardenne
Titulaire : M. Poncin (Bernard).
Suppléant : M. Vingtdeux (Claude).
Sur proposition du comité économique et social de la région Lorraine
Titulaire : M. Mathieu (Jean).
Suppléant : M. Caron (Philippe).